comité d'initiative (local)

См. также в других словарях:

• comité — [ kɔmite ] n. m. • 1690; h. 1650; angl. committee, de to commit « confier », lat. committere ♦ Réunion de personnes prises dans un corps plus nombreux (assemblée, société) pour s occuper de certaines affaires, donner un avis. ⇒ cellule,… …   Encyclopédie Universelle

• Comité consultatif de Bioéthique de Belgique — Le Comité consultatif de bioéthique est une instance belge indépendante des autorités, créé par l accord de coopération du 15 janvier 1993[1] signé par l État fédéral, la Communauté française, flamande et germanophone ainsi que la Commission… …   Wikipédia en Français

• Comite de reflexion sur la modernisation et le reequilibrage des institutions — Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions Le Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions, appelé plus communément comité Balladur, est un… …   Wikipédia en Français

• Comité De Réflexion Sur La Modernisation Et Le Rééquilibrage Des Institutions — Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions Le Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions, appelé plus communément comité Balladur, est un… …   Wikipédia en Français

• Comité de réflexion sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions — Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions Le Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions, appelé plus communément comité Balladur, est un… …   Wikipédia en Français

• Comite des Regions — Comité des Régions Comité des Régions Création 1994 Type Organe consultatif de l Union européenne Siège Bâtiment Jacques Delors, Bruxe …   Wikipédia en Français

• Comité Des Régions — Création 1994 Type Organe consultatif de l Union européenne Siège Bâtiment Jacques Delors, Bruxe …   Wikipédia en Français

• Comité des régions — Création 1994 Type Organe consultatif de l Union européenne Siège Bâtiment Jacques Delors, Bruxe …   Wikipédia en Français

• Comite d'information et de mobilisation pour l'emploi — Comité d information et de mobilisation pour l emploi Pour les articles homonymes, voir Cime. Le comité d information et de mobilisation pour l emploi (Cime) est une association française d’aide à l’emploi et à la création d’entreprises, qui a… …   Wikipédia en Français

• Comite de bassin d'emploi — Comité de bassin d emploi Les Comités de bassin d emploi sont des instances françaises de dialogue social élargi. Créés dans les années 1980, sous le nom de Comités locaux pour l emploi , ils sont définis par la loi comme des instances locales d… …   Wikipédia en Français

• Comité des signataires — Un Comité des signataires a été créé par l accord de Nouméa signé le 5 mai 1998 par le gouvernement français, les anti indépendantistes du Rassemblement pour la Calédonie dans la République (RPCR) et les indépendantistes du Front de… …   Wikipédia en Français